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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSMINERAL
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Le Décor Calcis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Décor Calcis
TRANSMINERAL SA

Numéro de dépôt :
3012867
Date de dépôt :
03/03/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2010

Présentation de la marque Le Décor Calcis

Déposée le 3 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) TRANSMINERAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Décor Calcis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSMINERAL domicilié(e) BP 8, Le Fief de la Clochetterie, 17460 THENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 354 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSMINERAL SA - France.

La marque Le Décor Calcis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Décor Calcis est expirée depuis le 3 mars 2010.

TRANSMINERAL a également déposé les autres marques suivantes : Le Décor Litho , Le Décor Picto


TRANSMINERAL SA - BP 8, Le Fief de la Clochetterie, 17460 THENAC - France - SIREN 379354616


TRANSMINERAL SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Mortier de chaux naturelle hydraulique et calcaire pour enduit décoratif.